Je me demandais, en tant que boite de conseil en marketing, si on est soumis à des obligations particulières pour le contenu de notre tampon. Genre, est-ce que le numéro de SIRET suffit, ou faut-il ajouter d'autres mentions légales obligatoires ? Y a-t-il des références au code du commerce à faire figurer ?
Le SIRET c'est la base, clairement. Mais faut aussi le nom de la société tel qu'il est enregistré, la forme juridique (SARL, EURL, etc.) et l'adresse du siège social. Sans ça, c'est un peu comme un CV sans nom, ça fait bizarre non ? 😉
Juste pour être sûre, Alexandre, tu parles bien du tampon physique qu'on utilise avec de l'encre, ou aussi de la signature mail/papier en-tête numérique ? Parce que selon l'usage, les exigences peuvent varier un peu, non ?
Oui, MarqueteuseAvisée51, je pensais surtout au tampon encreur classique, celui qu'on utilise sur les documents papier. Mais c'est vrai que la question se pose aussi pour la signature mail ! Si tu as des infos sur les différences, je suis preneur. Merci pour ta vigilance !
Pour la signature mail, c'est un peu plus souple, mais l'info de base (nom, forme juridique, SIRET) est quand même conseillée. Perso, j'ajouterais un lien vers les mentions légales du site, histoire de blinder. 😉
Alexandre Dupont :
Je me demandais, en tant que boite de conseil en marketing, si on est soumis à des obligations particulières pour le contenu de notre tampon. Genre, est-ce que le numéro de SIRET suffit, ou faut-il ajouter d'autres mentions légales obligatoires ? Y a-t-il des références au code du commerce à faire figurer ?
le 18 Mai 2025