Quelles informations légales doit-on inclure sur le tampon d'une société de conseil en marketing ?

Posté par : Alexandre Dupont - le 18 Mai 2025

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Alexandre Dupont :

Je me demandais, en tant que boite de conseil en marketing, si on est soumis à des obligations particulières pour le contenu de notre tampon. Genre, est-ce que le numéro de SIRET suffit, ou faut-il ajouter d'autres mentions légales obligatoires ? Y a-t-il des références au code du commerce à faire figurer ?

le 18 Mai 2025

Commentaires (3)

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Théo :

Le SIRET c'est la base, clairement. Mais faut aussi le nom de la société tel qu'il est enregistré, la forme juridique (SARL, EURL, etc.) et l'adresse du siège social. Sans ça, c'est un peu comme un CV sans nom, ça fait bizarre non ? 😉

le 19 Mai 2025

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MarqueteuseAvisée51 :

Juste pour être sûre, Alexandre, tu parles bien du tampon physique qu'on utilise avec de l'encre, ou aussi de la signature mail/papier en-tête numérique ? Parce que selon l'usage, les exigences peuvent varier un peu, non ?

le 19 Mai 2025

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Alexandre Dupont :

Oui, MarqueteuseAvisée51, je pensais surtout au tampon encreur classique, celui qu'on utilise sur les documents papier. Mais c'est vrai que la question se pose aussi pour la signature mail ! Si tu as des infos sur les différences, je suis preneur. Merci pour ta vigilance !

le 20 Mai 2025